Pour notre site web, nos formulaires de contact et nos services
MicroBiome Bank Ltd. s'engage à protéger et à respecter votre vie privée. Le présent avis explique quelles données personnelles nous collectons lorsque vous utilisez notre site web ou nous contactez, pourquoi nous les collectons, avec qui nous les partageons, combien de temps nous les conservons et quels sont vos droits.
Ce que couvre le présent avis, et ce qu'il ne couvre pas. Le présent avis porte sur le site web lui-même et sur les demandes que vous nous adressez par son intermédiaire. Deux autres situations font l'objet d'avis distincts, car les données, la base légale et les durées de conservation y sont différentes :
Le responsable du traitement des données personnelles décrites dans le présent avis est :
MicroBiome Bank Ltd.
2 Brandon Road
Braintree, Essex, CM7 2NL
England
E-mail : privacy@microbiomebank.com
La même société exploite ce site web dans toutes ses versions linguistiques.
2. Quelles données personnelles nous collectons
Données d'identification et de contact : nom, adresse électronique, numéro de téléphone, pays, langue préférée.
Données de santé : l'affection au sujet de laquelle vous nous interrogez, les symptômes digestifs, leur durée, l'intervention éventuelle d'un médecin traitant, ainsi que tout autre élément que vous choisissez d'écrire dans le champ de message. Les données de santé constituent une catégorie particulière de données personnelles au sens de l'article 9 du RGPD, et nous ne les traitons qu'avec votre consentement explicite (voir section 4).
Données concernant un enfant, lorsque vous nous écrivez pour le compte d'un enfant : l'âge de l'enfant, son principal trouble digestif et depuis combien de temps il est présent. Voir section 5.
Données financières : coordonnées de paiement, lorsque vous passez commande.
Données techniques et d'utilisation : adresse IP, type et version de navigateur, système d'exploitation, et informations sur votre utilisation du site.
3. Comment nous les collectons
Directement auprès de vous : lorsque vous remplissez un formulaire sur ce site, ou que vous nous écrivez ou nous parlez.
Automatiquement : par les cookies et les technologies similaires lorsque vous utilisez le site (voir section 10).
Auprès de tiers : prestataires de soins, laboratoires et autorités de santé publique, lorsque la loi le permet ou l'exige.
4. Pourquoi nous les traitons, et sur quelle base légale
Répondre à votre demande. Base légale : votre consentement, au titre de l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD ; pour les données de santé contenues dans votre demande, votre consentement explicite, au titre de l'article 9, paragraphe 2, point a). Vous donnez ce consentement explicite en cochant la case distincte relative aux données de santé sur le formulaire ; sans elle, nous ne pouvons pas traiter la demande.
Fournir nos services, y compris la thérapie par transfert de microbiote, et communiquer avec vous à ce sujet. Base légale : l'exécution d'un contrat, au titre de l'article 6, paragraphe 1, point b) ; pour les données de santé, le consentement explicite, au titre de l'article 9, paragraphe 2, point a), ou la fourniture de soins de santé, au titre de l'article 9, paragraphe 2, point h), lorsqu'un médecin traitant dirige les soins.
Respecter des obligations légales, y compris les déclarations aux autorités sanitaires. Base légale : l'article 6, paragraphe 1, point c).
Améliorer nos services et le site. Base légale : notre intérêt légitime, au titre de l'article 6, paragraphe 1, point f), mis en balance avec vos droits.
Marketing, uniquement si vous y avez consenti. Base légale : l'article 6, paragraphe 1, point a). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
5. Demandes concernant un enfant
Certains de nos services concernent des enfants. Nos formulaires demandent donc l'âge de l'enfant, son principal trouble digestif et depuis combien de temps il dure. Il s'agit de données de santé concernant un mineur, et nous les traitons en conséquence :
Nous ne demandons pas le nom de l'enfant — délibérément. La demande reçoit une réponse sans lui.
Seul un parent ou un tuteur légal peut adresser une telle demande. Le formulaire vous demande de confirmer que vous agissez à ce titre.
Le consentement explicite est requis au titre de l'article 9, paragraphe 2, point a), avant que nous traitions les données de santé de l'enfant, et il est demandé séparément de la prise de connaissance générale du présent avis.
Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en écrivant à privacy@microbiomebank.com. Nous supprimerons alors la demande, sauf si la loi nous impose de la conserver.
Nous n'utilisons pas les données d'un enfant à des fins de marketing, de profilage ou de décision automatisée.
6. Avec qui nous les partageons
Nous ne vendons pas de données personnelles. Nous les partageons avec les catégories de destinataires suivantes :
Nos sous-traitants de formulaires et de flux de travail. Un message envoyé par un formulaire de ce site est relayé par notre propre serveur vers Zapier (Zapier Inc., États-Unis), qui le transmet à monday.com (monday.com Ltd.), où notre équipe le traite. Les deux agissent en qualité de sous-traitants, sur nos instructions.
Google. Les pages de nos formulaires utilisent reCAPTCHA v3 pour distinguer les personnes des abus automatisés, et nous utilisons Google Analytics 4 pour comprendre l'usage du site. Dans les deux cas, Google (Google Ireland Limited / Google LLC) reçoit des données techniques telles que votre adresse IP. Voir section 10.
Les prestataires de soins, pour coordonner et dispenser les soins.
Stripe. Les paiements par carte sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd. Les données de carte sont transmises à Stripe, non à notre serveur.
D'autres prestataires de services, tels que le support informatique et l'hébergement.
Les autorités de régulation et les autorités répressives, lorsque la loi l'exige.
Un acquéreur, en cas de fusion, d'acquisition ou de cession d'actifs.
7. Transferts internationaux
Certains des sous-traitants nommés ci-dessus sont établis en dehors de l'Espace économique européen et du Royaume-Uni, ou y traitent des données. Dans ce cas, nous nous appuyons sur les garanties admises par le droit de la protection des données — principalement les clauses contractuelles types de la Commission européenne, complétées par l'addendum britannique de transfert international de données (UK International Data Transfer Addendum), et une décision d'adéquation lorsqu'il en existe une. Vous pouvez nous demander quelle garantie a été retenue dans un cas donné.
8. Combien de temps nous les conservons
Demandes n'aboutissant pas à un contrat :12 mois à compter de votre dernier contact avec nous, puis suppression.
Dossiers clients et de traitement : pendant toute la durée de la relation de service, puis pendant la période imposée par les règles médicales, comptables et fiscales applicables.
Données conservées sur la base du consentement : jusqu'au retrait de votre consentement, sauf si une autre durée ci-dessus s'applique.
9. Sécurité
Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles appropriées contre l'accès, la modification, la divulgation ou la destruction non autorisés — notamment le chiffrement en transit, le contrôle d'accès et la protection de nos formulaires contre les abus automatisés.
10. Cookies et traceurs
Le stockage à des fins de statistiques et de marketing est désactivé par défaut. Google Analytics démarre sans cookie et ne commence à enregistrer quoi que ce soit qu'une fois que vous avez donné votre accord dans la bannière cookies. Les scripts de ces catégories ne sont pas téléchargés avant cela. Fermer la bannière vaut refus et non accord, et les boutons d'acceptation et de refus ont le même poids. Votre choix est conservé dans le stockage local de votre navigateur plutôt que dans un cookie, et vous pouvez le modifier à tout moment.
reCAPTCHA v3 s'exécute sur les pages comportant un formulaire, afin de protéger celui-ci contre les abus automatisés. Nous le considérons comme strictement nécessaire au fonctionnement sûr du formulaire ; il s'exécute donc sans choix de cookie distinct. La Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation de Google s'y appliquent.
11. Vos droits
Concernant vos données personnelles, vous avez le droit :
d'y accéder et d'être informé de la manière dont nous les traitons.
de les rectifier, si elles sont inexactes ou incomplètes.
d'en obtenir l'effacement, dans les conditions fixées par la loi.
d'en limiter le traitement.
à la portabilité — les recevoir dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les faire transmettre à un autre responsable du traitement.
de vous opposer au traitement fondé sur notre intérêt légitime.
de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur le consentement. Le retrait ne porte pas atteinte à la licéité du traitement effectué auparavant.
d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle (l'article 77 du RGPD). Au Royaume-Uni, il s'agit de l'Information Commissioner's Office (ico.org.uk) ; en Hongrie, de la Nemzeti Adatvédelmi és Információszabadság Hatóság (naih.hu). Vous pouvez également saisir l'autorité de votre pays de résidence.
Nous pouvons mettre à jour le présent avis. Toute modification est publiée sur cette page avec une nouvelle date de « dernière mise à jour ». Lorsqu'une modification affecte substantiellement l'usage que nous faisons de vos données, nous le signalons.
